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Traités 2820-7-RA01 de l'OGU (Organisme Galactique pour l'Unification) dit "Traité contre le commerce de la vie organique"

Date de proposition: 2801-1
Date de vote: 2820-3
Date de résolution: 2820-7

Numéro de résolution: Résolution A-01

Détail du vote:
30 Participants lors de la séance (100% des sénateurs)

Résolution acceptée à la majorité de 50% plus un avec 19 voix pour et 11 voix contre.

Contexte de la résolution et informations tierces:

Suite à la découverte au cycle 2772 de 127 usines Cyberianes disséminées dans diverses système solaires de la zone Tampon.

Témoignage 01: Craft (Gurak), Amiral de la flotte Frontalière en Zone tampon sous les ordres de l'OGU.
"Nous avons été dépêché sur la zone tampon en renfort afin de contenir l'avancé Cyberiane qui allé contre tout les traités signés. Lors de notre contact avec les forces ennemis dans le système de Quoilompour, nous avons scanné à la surface une quantité importante d'usines d'origines inconnus. Nous avons fait un rapport à la section renseignement pour l'OGU pour compléments d'informations."

Témoignage 02: Brotor Maxolius (Lordhs), Amiral de la 8eme flottes de croisade Lordh.
"Après la chute du système Cyberian Viloiout 3, nous avons pu constater la présence d'usines suspectes dans certaines zones industrielles. Après enquête sur place, ces usines servent à créer via assemblage mécanique de nouvelles entités Cyberianes. Les usines utilises des pièces détaches de natures synthétique mais également certains organes biologiques. Les laboratoires de clonage ordinaires ne sont pas à l'origine de cette production d'organes selon les relevés de productions."

Témoignage 03: Art Juin (Terrien), Enquêteur indépendant pour la GG.
"Lorsque l'on ma demandé d'enquêter sur le trafic illégal de divers narcotique dans les secteurs Terriens, j'était loin de penser que j'y trouverai une telle organisation. D'après mes sources, la Gauj techno Corp. avait reçu d'importants fonds pour livrer diverses fournitures en zone Cyberiane. J'ai donc décidé d'enquêter sur ce trafic parallèle, pensant pouvoir mettre à bas la neutralité affichée des corporations Terriennes. C'était un gros coup et je ne pouvais pas me permettre de le rater. Mais très vite, certaines personnes m'ont fait comprendre que je chercher à déterrer des choses qui pouvait me couter la vie. C'était clair, j'avais péché quelque chose de gros. D'énorme à vrai dire. J'ai réunis des documents prouvant que certaines corporations Terriennes se livrer à un trafic d'organes de diverses races."

Témoignage 04: Vilounas Bologne (Vel Naos), Docteur en Polymorphisme et Exobiologie.
"Mes comptes rendus de recherches sont clair. Nous savons que les Cyberians n'ont pas (sauf cas spéciaux) de reproduction sexué ou asexué. Leur modes de reproduction est uniquement le clonage génétique. Or il apparait que cette méthode peu rapide et couteuse en terme de moyens technique, a récemment était complétée par des usines d'assemblages organiques. Se servant d'organes à l'état adultes, ses usines peuvent produire 1000 à 2000 unités Cyberianes de combat par Arn et par usines."

Témoignage 05: Gnolis Erton (Lordh), Direct....

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Texte de la résolution et annexes:

Article 1:
a. Toute production d'organes, de toute nature ou de toute origine, est formellement interdite pour une utilisation commerciale.
b. La vente d'organe biologique est formellement interdite, sauf dans les cas prévus dans l'annexe A.

Article 2:
a. La conception ou l'acquisition de centres industriels voué à la production d'organes biologique est interdite.
b. Toute recherche, en particulier scientifique, sur de tels centres est interdite, sauf dans les cas prévus dans l'annexe B.

Article 3:
a. La vente et/ou l'achat d'organes biologique est directement imputable à l'état propriétaire du cargo saisie.
b. Toutes organisations responsables d'un trafic d'organes devra être démanteler par l'autorité compétente.

Article 4:
a. En cas d'infraction reconnu aux articles 1 à 3 de ce traité, les sanctions s'échelonnerons d'une amande compensatoire à la mise en place de blocus économiques.
b. Quel que soit la sanction appliqué, les bâtiments, ressources techniques et productions liés aux organes biologiques devront être détruit.

Annexe A:
La vente d'organes est autorisé dans le cadre médical, thérapeutique ou de recherche fondamentale.

Annexe B:
La recherche sur la production d'organes est strictement réservée aux autorités compétente dans le domaine médical.